compte rendu

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2008

L’an deux mille huit et vendredi 12 décembre à 20 h 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc ZANON, Maire.
Présents :
Mesdames Laurence CLOT, Jeannine GUIGON, Houria GOMEZ, Nicole VESSIERES, Gisèle VINCENT, Maryline WAGNER.
Messieurs Yves CHAVE, Michel DONOLATO, Jean-Paul NEUFMARS, André ŒIL, Monsieur Gilles REYNAUD, Roger OUVRIER-BONNAZ, Bruno VIALATTE.
Absente excusée :
Pouvoir a été donné Par Madame Laurence Clot à Monsieur Jean-Luc Zanon.
Madame Maryline WAGNER a été nommée secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance du 21 novembre 2008 est lu et approuvé à l’unanimité.

DELIBERATIONS :

Participation à la maison d’accueil et des services du Pays de Marsanne :

Le Maire informe que dans un courrier reçu le 19 novembre 2008, la Maison d’Accueil et de Services du Pays de Marsanne, sollicitait l’octroi d’une participation de la commune pour couvrir une partie des dépenses d’acquisition d’un véhicule permettant d’aller chercher à leur domicile les utilisateurs en fauteuil roulant. Cette structure reçoit actuellement des habitants de notre commune.

Elle sollicite une participation d’un montant de 0.50€ par habitant, soit un total de 375€.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

de verser une participation de 375€ à la Maison d’Accueil et de Services du Pays de Marsanne pour couvrir une partie des dépenses d’acquisition d’un véhicule permettant d’aller chercher à leur domicile les utilisateurs en fauteuil roulant,

cette dépense sera imputée sur le budget principal 2008,

charge le Maire de faire le nécessaire.

Révision du loyer de la poste :

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de réviser le loyer du bureau de La Poste.

Suite au courrier en date du 28 novembre 2008 de la Direction de l’Immobilier de La Poste à Saint – Chamond, le nouveau loyer proposé est de 1136.50 € par trimestre à- compter du 1er janvier 2009, au lieu de 998 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de fixer le nouveau loyer du bureau de La Poste à 1136.50 € par trimestre à- compter du 1er janvier 2009, au lieu de 998 €.

Charge le Maire de faire le nécessaire.

Remplacement du « petit car » scolaire :

Le Maire expose au Conseil Municipal que compte tenu de récentes dispositions législatives et du passage au contrôle technique du 20/11/2008, le car de transport scolaire communal ne peut plus accueillir que 14 élèves maximum par voyage, au lieu de 24. Il y a donc lieu, pour des raisons de sécurité et de continuité du service dans de bonnes conditions, de prévoir à son remplacement.

Ce véhicule effectue le ramassage des élèves d’école à école entre La Coucourde et Derbières, ainsi que le transport des enfants qui utilisent le service de la restauration scolaire (salle d’animation rurale Pierre Bonnet).

Un devis a été fourni par la SAS GABY Chariots de Romans sur Isère pour un montant de :

7500 € HT soit 8970 € TTC.

Il correspond à un véhicule de transport en commun d’occasion de marque Magirus, type 160R81, mis en circulation le 7 juillet 1980.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’acquérir le véhicule de transport en commun d’occasion décrit ci- dessus pour un montant de 7500 € HT soit 8970 € TTC.

Le Conseil Municipal charge le Maire :

de faire le nécessaire et de signer tous documents, actes et pièces,

de solliciter les subventions afférentes à cet achat auprès du Conseil Général.

Remplacement des menuiseries à l’école maternelle.

Le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y a lieu de remplacer les menuiseries en bois de la salle de repos de l’école maternelle, qui sont très abîmées.

Un devis a été fourni par la Menuiserie CRESTON de La Coucourde pour un montant de :

5175 € HT soit 6189.30 € TTC.

Cet équipement correspond à des fenêtres et une porte en PVC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de valider le devis de la Menuiserie CRESTON pour le remplacement des menuiseries de la salle de repos de l’école maternelle, pour un montant de 5175 € HT, soit 6189.30 € TTC.

Le Conseil Municipal charge le Maire :

de faire le nécessaire et de signer tous documents, actes et pièces,

de solliciter les subventions afférentes à ce dossier auprès du Conseil Général.

Maîtrise d’œuvre et aménagement de la place de la mairie :

Le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y a lieu de signer un contrat de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement de la Place de la Mairie.

Trois propositions de contrat de maîtrise d’œuvre sont parvenues en Mairie :

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

décide de retenir à l’unanimité le contrat de maîtrise d’œuvre à intervenir entre la Commune et Osmose et Paysages de Sauzet, pour un montant de 4510 € HT soit 5393.96 € TTC,

Autorise le Maire à signer ce document et les pièces annexes,

Constate que le financement de la dépense sera assuré dans le cadre du financement général des travaux,

Transmet à Monsieur le Préfet de la Drôme la présente délibération afin qu’elle soit rendue exécutoire.

QUESTIONS DIVERSES

Messieurs les Adjoints et les Conseillers délégués font le compte-rendu de leurs différentes délégations :
1) Travaux extérieurs :

La voie communale à l’Ouest de l’entrée de Lachamp : les travaux ont été effectués par l’Entreprise ASTIC.

Taille des haies et des platanes : Mr Arsac, paysagiste a commencé l’élagage des arbres dans les écoles, aux abords de la Mairie ainsi que la taille des diverses haies communales.

2) Bulletin municipal :

Le Bulletin Municipal a été réalisé et sera distribué semaine 51.

3) Ecoles :

- spectacle de Noël : 19 décembre
- projet de sortie de ski
- prochain conseil d’école le mardi 6 janvier.

4) Bibliothèque :

- Répartition du budget de fonctionnement: achat de 96 livres. Budget annuel de 1300€ soldé entièrement.
- Investissements réalisés en 2008 par la mairie : tour à livres, borne internet, table (total 3300 € HT).
- Animation Kikaluquoi : 23 personnes de bibliothèque environnantes étant présentes, dont 3 de la Coucourde. : Présentation de Livres, coups de Cœur…

5) Permis de construire :

- 1 PC accordé
- 1 PC déposé
- 2 PC en cours d’instruction
- 1 PC modificatif déposé, en cours d’instruction.
- 1 PC modificatif refusé.

6) Le CCAS

Le goûter des personnes âgées a eu lieu le mercredi 10 décembre 2008, et s’est très bien passé.
64 personnes de la commune de plus de 65 ans étaient présents pour cette après- midi récréative.

7) Animations :

- Le concours de belote organisé par l’ensemble des associations de La Coucourde a permis de récolter 563 € pour le téléthon.
- Participation au brouethon à Manas de deux conseillers municipaux.

8) SYPP :

Le rapport annuel sur le tri du SYPP est commenté par l’Adjoint chargé de l’Environnement, et est consultable en Mairie.

9) Dégats d’orage :

La DDE, maîtrise d’œuvre, a demandé un relevé topographique du pont RN 7 à la passerelle de Leyne, afin de faire une étude complète.
Les réparations concernant l’éboulement à Lachamp seront plus rapides.

10) Divers

- Secrétariat de mairie : recrutement pour début janvier d’une nouvelle secrétaire de Mairie, qui travaillera en doublon pendant un mois avec la secrétaire actuelle.
- Services techniques : emploi d’une troisième personne à partir de janvier 2009.
- Vœux de Mr le Maire : lundi 5 janvier.

Fait à la Coucourde le 12 décembre 2008.

Le Maire,
Jean- Luc ZANON.